ASSOCIATION FRANCAISE POUR UN SPORT SANS VIOLENCE ET POUR LE FAIR PLAY

 
Espace adhérents
Fair Play AFSVFP
Mentions légales

PROPRIÉTÉ DU SITE

Ce site et son contenu sont la propriété exclusive de l'AFSVFP (Association Française pour un Sport sans Violence et pour le Fair Play) Association Loi 1901, agréée en 1984 par le Ministère de la Jeunesse et des Sports a reçu en 1989 une délégation de mission permanente du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF)
1, avenue pierre de Coubertin
75640 PARIS Cedex 13
Tél : 01 40 78 28 43
Directeur de la publication : Monsieur Jean-Pierre MOUGIN, Président de l'association AFSVFP

HÉBERGEMENT DU SITE

www.fairplay.franceolympique.com est hébergé par la Société CORNUT Informatique
CORNUT INFORMATIQUE « le millénium »
1, rue de la Presse – BP 716
42950 SAINT ETIENNE Cedex 9
Tél : 04 77 91 21 91
Fax : 04 77 91 21 92

Conditions d'utilisation du site www.fairplay.franceolympique.com
Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de l'AFSVFP, une licence d'usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- la présente licence est accordée à titre non-exclusif et n'est pas transmissible ;
- le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé ;
- le droit d'usage comprend seulement l'autorisation de consulter le site et son contenu.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatisé. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Ces droits peuvent être exercés directement par courrier adressé à :
AFSVFP – 1, avenue Pierre de Coubertin – 75640 PARIS Cedex 13.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Le site www.fairplay.franceolympique.com est la propriété exclusive de l'AFSVFP.
L'ensemble de son contenu et notamment les textes, présentation, illustration, photographies, communication, campagne de communication, sont protégés par les droits d'auteurs.
A ce titre, ces éléments, leurs diffusions et rediffusions, partielle ou totale est interdite conformément aux dispositions de l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle. En toute hypothèse, toute utilisation ou reproduction du site www.fairplay.franceolympique.com ou de son contenu devra faire l'objet d'une demande écrite auprès de l'AFSVFP.
En toute hypothèse, une reproduction autorisée par l'AFSVFP devra porter la mention « Copyright AFSVFP » ou toute celle qui serait alors spécifiée. Les marques et logos contenus sur le site www.fairplay.franceolympique.com sont la propriété exclusive de l'AFSVFP ou de ses partenaires.
Leur utilisation, reproduction, diffusion à quelque titre que ce soit est interdite sans l'autorisation expresse de leur propriétaire. En particulier, le code du sportif.
Dans ce cadre, l'AFSVFP pourra prendre toutes mesures appropriées au respect de ces dispositions. Les photographies reproduites sur le site www.fairplay.franceolympique.com ne pourront être reproduites, utilisées ou diffusées sans l'accord de leurs propriétaires, auteurs mais également des personnes éventuellement représentées.

 Réaction aux évènements 

Notre comité d'éthique s'exprime sur les faits d'actualité.
Retrouvez les coups de coeur qui soulignent les beaux actes Fair Play et les coups de gueule qui sanctionnent les violences et l'irrespect des valeurs du sport.

 Ethique sportive par le ministère des Sports

Listes de guides pour vous aider à parler de l'éthique sportive
Ethique sportive pour les dirigeants
Ethique sportive pour les entraineurs
Ethique sportive pour les sportifs
Guide juridique violences incivlités discriminations

 Dates à retenir

Jeudi 23 mars 2017
Assemblée Générale Elective 2017 à la Maison du Sport Français

Mercredi 26 avril 2017
Rassemblement annuel, "Le Code du Sportif au service de la Paix" est le thème de 2017

Mercredi 31 mai 2017
Date limite de remise des dossiers pour les Prix nationaux du Fair Play IRIS DU SPORT 2017

Jeudi 30 novembre 2017
Cérémonie de la remise des Prix nationaux du Fair Play IRIS DU SPORT 2017 au CNOSF



  Vidéo à la une

MENTIONS LEGALES - © Copyright AFSVFP - 1, avenue Pierre de Coubertin - 75640 Paris Cedex 13 - 01 40 78 28 43